Conditions d'utilisation

APPLICATION
Les présentes s’appliquent, à compter du 1er aout 2010 à la navigation sur le Site loeul-et-piriot.com et à la diffusion de recettes sur le même site, exploité par la société LOEUL et PIRIOT, SAS LOEUL et PIRIOT au capital social de 3.500.000€, RCS Niort B 319 815 718, située ZI du Grand Rosé, 79101 THOUARS.
La navigation sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes.
Ce site est dédié à la présentation de la société LOEUL et PIRIOT et des produits qu’elle commercialise,  ainsi qu’aux différents modes de consommation de la viande de lapin.

DEFINITIONS
Utilisateur : Utilisateur déclaré du Site ayant accepté les présentes, bénéficiant d’un identifiant (nom de connexion) et d’un mot de passe lui permettant d’accéder aux Services, et de déposer des Recettes.
Services : Prestations et produits proposés aux utilisateurs du site. Les Services consistent en édition de recettes sur le Site et / ou de commentaires sur les recettes du Site.
LOEUL et PIRIOT assure l’édition des recettes des internautes postées par les Utilisateurs sur le Site pendant une durée non limitée. LOEUL et PIRIOT n’assure aucune vérification quant à la faisabilité des recettes des internautes ou la validité des informations les concernant.
Identifiant : adresse e-mail donnée par l’utilisateur au moment de son inscription au Site
Mot de passe : code confidentiel choisi par l’Utilisateur lors de son inscription, lui permettant de bénéficier des Services.

ACCES AU SERVICE
Le Site lui-même est, en principe, accessible 24/24H et 7J/7. Nous nous efforçons de limiter les périodes d’indisponibilité mais nous nous réservons le droit de procéder, sans préavis ni indemnité aux modifications du Site.
Pour accéder aux Services, l’Utilisateur doit disposer d’un accès internet, d’un identifiant et d’un mot de passe. L’Utilisateur supporte seul les frais et risques de cet accès.
Chaque Utilisateur s’engage à communiquer les informations suivantes : nom, prénom, coordonnées et adresse postale, adresse de courrier électronique. L’Utilisateur s’engage à informer sans délai LOEUL et PIRIOT par courriel de la modification de l’une ou l’autre de ces données.
L’Utilisateur s’engage à conserver son mot de passe secret et confidentiel. LOEUL et PIRIOT ne saurait être tenu responsable des conséquences pouvant résulter d’une mauvaise conservation de celui-ci par l’Utilisateur. Toute utilisation des Services au moyen du mot de passe de l’Utilisateur est réputée effectuée par lui.
En cas de perte ou tout autre événement susceptible d’altérer la confidentialité de son mot de passe, l’Utilisateur s’oblige à en informer sans délai LOEUL et PIRIOT par courrier électronique à : service.marketing@loeul-et-piriot.com  afin que le Prestataire neutralise les accès correspondants.
L’accès aux services pourra être supprimé ou suspendu en cas d’utilisation abusive du site (mise en ligne d’informations sans rapport avec les Produits vendus par LOEUL et PIRIOT, à des fins commerciales, promotion d’activités illicites ou portant atteinte aux bonnes mœurs, etc.) ou de fourniture d’informations fausses, inexactes, incomplètes ou périmées. 
Recettes des internautes
L’Utilisateur est invité à déposer des recettes à base de lapin. La mise en ligne de ces recettes est effectuée, en principe, dans un délai de 72 heures suivant leur réception, avec l’indication de l’identifiant du déposant.
La société LOEUL ET PIRIOT est toutefois libre de décider de ne pas mettre en ligne les recettes similaires à des recettes déjà postées ou diffusées sur le Site.
L’Utilisateur concède à LOEUL et PIRIOT l’autorisation de reproduire, faire reproduire, représenter, ou faire représenter et de copier, modifier, adapter au format et au support les recettes communiquées pour édition sur le Site, pendant une durée de 5 ans suivant leur envoi.
L’Utilisateur autorise LOEUL et PIRIOT à associer aux recettes déposées par les internautes les visuels qu’elle souhaite, sur le site (photos, dessins).
L’utilisateur s’interdit de communiquer des recettes susceptibles de porter atteinte aux droits de l’auteur de celle-ci sans son accord (livre de recettes, fiches recettes,…) et autorise LOEUL et PIRIOT à reproduire, diffuser, exploiter et adapter cette recette notamment au format d’édition.
L’Utilisateur garantit LOEUL et PIRIOT contre les conséquences de toute action en matière de droit de propriété intellectuelle, droit des marques, dessins et modèles  par des tiers se prétendant titulaires de droits sur tout ou partie d’une recette communiquée par lui.
 Chaque Utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du Site et supporte seul les conséquences de l’absence de droits sur les éléments dont il demande l’édition sur le Site, du non-respect des dispositions légales et réglementaires ou des conditions d’usage du Site.
L’utilisateur s’interdit de remettre pour édition sur le Site des informations dont le contenu serait contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, offensant, injurieux, nuisible, vulgaire, raciste, haineux, obscène, menaçant, portant atteinte de quelque manière que ce soit aux utilisateurs mineurs, véhiculant un message à caractère commercial, promotionnel ou sans rapport avec les sujets traités sur ce site.
Si, la société LOEUL et PIRIOT était informée du caractère illicite, contraire aux présentes ou contrefaisant d’un contenu, ce dernier serait retiré dans les meilleurs délais.
LOEUL et PIRIOT s’efforce de vérifier l’exactitude des informations mises en ligne sur le Site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations et ne saurait engager sa responsabilité de ce fait.
Le contenu du site est régulièrement mis à jour. LOEUL et PIRIOT est libre de supprimer, de modifier ou de compléter les informations y figurant à tout moment et sans  préavis.
Responsabilité technique
La société LOEUL et PIRIOT décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur ce site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, notamment :
(i) du fait de la survenance d’un cas de force majeure ou du fait d’un tiers ;
(ii) de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’accès aux services, en ce compris, sans que cette liste soit exhaustive les conséquences résultant de la modification, la discontinuité ou la suppression du service, pour quelque raison que ce soit et notamment des contraintes d'ordre technique,
(iii) de l’usage des mots de passe et codes d’accès de l’Utilisateur, ce dernier s’étant engagé à les conserver secrets et confidentiels et à ne pas les communiquer à des tiers.
Responsabilité du contenu des sites référencés
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de LOEUL et PIRIOT.

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Tous les éléments du site LOEUL et PIRIOT, (textes, visuels, photos), y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur ou le droit des marques.
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* reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de LOEUL et PIRIOT, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
* recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant aux sanctions applicables en matière de contrefaçon.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de LOEUL et PIRIOT.

SATISFACTION
Si vous n’êtes pas satisfait, nous vous invitons à nous écrire à service.marketing@loeul-et-piriot.com. Nous nous engageons à vous répondre dans un délai de 15 jours suivant réception de votre courriel.

CONFIDENTIALITE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DONNEES PERSONNELLES
Nous mettons en œuvre des moyens importants pour assurer la sécurité et la confidentialité des données que vous nous transmettez. Cependant, ces moyens ne nous permettent pas d’exclure tout risque de divulgation ou d’atteinte à vos données du fait des caractéristiques du world wide web. N’hésitez pas à nous contacter par courriel à service.marketing@loeul-et-piriot.com  pour toute question à ce sujet.

DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES
Protection des données personnelles
Les données personnelles que nous vous demandons de compléter sont nécessaires pour déposer des recettes.
Avec votre accord (si vous avez coché la case « j’accepte de recevoir des offres de LOEUL et PIRIOT et de ses partenaires commerciaux), ces données seront utilisées également pour les besoins de gestion :
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ainsi que pour l’envoi d’informations concernant les produits LOEUL et PIRIOT sous forme de mailing ou de newsletters auprès des internautes inscrits.
A tout moment vous avez la possibilité de refuser l’utilisation de vos données personnelles en nous en informant à : LOEUL et PIRIOT / Service Marketing / ZI du grand Rosé / 79101 THOUARS.
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LOEUL ET PIRIOT a confié à un prestataire extérieur, la société IGNIS Communication située 3 bis rue du Pressoir 49400 Saumur, l’hébergement de son Site internet. Notre prestataire s’engage à respecter les mêmes obligations que celles souscrites ci-dessus pour la conservation et l’utilisation de vos données nominatives.

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Pour votre santé, mangez au moins cinq fruits et légumes par jour.
Pour votre santé, pratiquez une activité physique régulière.
Pour votre santé, ne mangez pas trop gras, pas trop sucré, pas trop salé.
Pour votre santé, évitez de grignoter entre les repas.
Pour en savoir plus : www.mangerbouger.fr
Le site de référence sur la nutrition-santé, pour bien manger et bouger plus au quotidien
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Crédits photo :
LOEUL et PIRIOT, Fotolia,  http://themasq49.free.fr/index_fichiers/PapyLouis.htm,